Conditions générales d'utilisation

Bienvenue sur notre site web. En utilisant ce site, vous acceptez les conditions légales suivantes. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

1. Collecte et utilisation des données personnelles

Ce site web ne collecte aucune donnée personnelle, à l'exception de celles que l'utilisateur fournit volontairement lors de l'envoi d'un formulaire de contact, telles que son nom complet, son adresse électronique et son numéro de téléphone. Ces données sont uniquement utilisées pour répondre aux demandes de l'utilisateur et ne sont pas partagées avec des tiers.

2. Utilisation des cookies

Notre site web utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En utilisant notre site, vous acceptez l'utilisation de ces cookies. Un cookie est un petit fichier texte enregistré sur votre ordinateur par notre serveur web. Les cookies ne contiennent pas de données personnelles et sont utilisés uniquement pour améliorer le fonctionnement de notre site. Les informations recueillies par les cookies ne sont pas utilisées pour vous identifier personnellement et ne sont pas partagées avec des tiers. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies. Si vous choisissez de refuser les cookies, certaines fonctionnalités de notre site peuvent ne pas fonctionner correctement.

3. Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site, y compris les textes, images, sons, logiciels et autres, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution, commercialisation ou utilisation à des fins commerciales sans notre autorisation expresse est interdite. Tous les éléments de ce site, y compris les images, les textes, les illustrations, les logos, les graphismes, les programmes informatiques, les codes sources et les bases de données, sont la propriété exclusive de "Thermosud" ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle, notamment les lois sur les marques, les droits d'auteur et les brevets. Tous les droits de propriété intellectuelle sur les éléments de ce site sont expressément réservés et toute utilisation de ces éléments sans l'autorisation expresse de "Thermosud" est strictement interdite. Ainsi, toutes les reproductions, représentations, utilisations, adaptations, modifications, incorporations, traductions, commercialisations, partielles ou intégrales, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...), sont interdites, sauf autorisation écrite préalable de "Thermosud", sous peine de poursuites judiciaires. Les droits d'auteur pour la conception et le développement de ce site appartiennent à Houssem Mahmoud et toute utilisation non autorisée de son travail sera poursuivie en justice.

4. Responsabilité

Bien que nous fassions tout notre possible pour garantir l'exactitude et la mise à jour de l'information présentée sur notre site, nous ne pouvons pas garantir qu'elle soit exempte d'erreurs ou d'omissions. En utilisant notre site, vous acceptez que nous ne soyons pas responsables des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de cette information.

5. Crédits des images

Certaines des images utilisées sur ce site proviennent d'Unsplash et sont utilisées en conformité avec les conditions d'utilisation d'Unsplash. Nous remercions les artistes suivants pour leur travail exceptionnel : [artist 1], [artist 2]. Nous leur sommes reconnaissants pour nous avoir permis d'utiliser leurs œuvres pour embellir notre site web.

6. Modifications des conditions légales

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions légales à tout moment. Il est de votre responsabilité de vous tenir informé des modifications en consultant régulièrement cette page.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Ces conditions légales sont régies par et interprétées conformément aux lois de la République française. Tout litige découlant de ou lié à ces conditions légales sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux spécialisés.

8. Données légales de la société propriétaire du site

Notre site est détenu et exploité par la société "Thermosud", immatriculée sous le numéro [numéro d'immatriculation] auprès de la [chambre de commerce/registre du commerce], avec siège social situé à Immeuble "LE FORUM", 36 Bd Claude Antonetti, 13821 La Penne sur Huveaune.

9. Hébergement du site

Notre site est hébergé sur la plateforme Vercel, qui nous assure une disponibilité de 99,99% et des sauvegardes quotidiennes de nos données. Le nom de domaine de notre site est une propriété de la société Thermosud.

2023 © Thermosud. Tous droits réservés —  
A creation of Houssem Mahmoud